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Le 1er août 2024, le tribunal administratif a reconnu que l’Université de Nantes avait renoncé à imposer aux chercheurs de publier leurs travaux en accès libre. Cette décision fait suite à une mobilisation conjointe du Syndicat national de l'édition (SNE) et de la Société des Gens de Lettres (SGDL), qui s’opposaient à cette politique de l'établissement, la jugeant incompatible avec les principes du droit d’auteur et la liberté académique.
